Actualités >

Réglementation des séjours spécifiques sportifs

Le 03/02/2017

Madame, Monsieur,
je vous communique en pièce jointe ci-dessous une information réglementaire,
souvent méconnue du milieu sportif, et relative à l'organisation de séjours spécifiques sportifs.

I. Définitions des accueils de mineurs avec hébergement
II. La déclaration des séjours sportifs spécifiques
III. Les conditions d'encadrement des séjours spécifiques
IV. Les obligations de l'organisateur quant aux locaux hébergement
V. Les obligations de l'organisateur dans le domaine de la santé
VI. Les obligations de l'organisateur en matière d'assurance
VII. Le projet éducatif
VIII. Le projet « pédagogique »


Réglementation des séjours spécifiques sportifs



Agenda du CDOS 23

Annuaire du Sport 23









BasiCompta®

Reservation Salle de réunion Maison Départementale des Sports

Inscrire sa Manifestation

Les Emplois d'Avenir

Service Civique

Convention Collective Nationale du Sport